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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS
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MS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MS
MARLE – PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98719316
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2028

Présentation de la marque MS

Déposée le 17 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARLE – PARTICIPATIONS domicilié(e) - 52800 - ODIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 027 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MS arrivera à expiration en date du 17 février 2028.

MARLE – PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : MARLE SPORTS , MS


MARLE – PARTICIPATIONS, Société à responsabilité limitée - 52800 - ODIVAL - France - SIREN 390027407


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354366 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595869 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668982 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis), boules de pétanque. Publicité, organisation de manifestations promotionnelles. Divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de courses automobiles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.